Pour placer des œuvres sur un site Internet, il y a obligation d’avoir l’autorisation préalable du titulaire des droits de l’œuvre.
La notion d’œuvre vise notamment : les textes, photographies, images virtuelles ou non (dessins, icônes, ….), cartes géographiques, séquences musicales, vidéos, logiciels, bases de données, ...

Quelques notions supplémentaires :

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